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vousetesici Accueil Affichage des Actes Légaux2024 DELIBERATIONS

DELIBERATIONS

DELIBERATIONS

2024 01 Adoption des Restes à réaliser 2023
2024 02 Location Photocopieur
2024 03 Délib auto le maire à engager, liquider et mandater dépenses d’investissement
2024 04 Vote du Compte Administratif 2023
2024 05 Approbation du Compte de Gestion 2023
2024 06 Affectation du Résultat de Fonctionnement 2023
2024 07 Vote des Taxes Locales 2024
2024 08 Participation aux frais de cantine scolaire Montégut Plantaurel
2024 09 Adhésion à l’ANEM
2024 10 Vote du Budget Primitif 2024
2024 11 Signature Convention de Mandat - Travaux de voirie 2024
2024 12 Projet de panneaux photovoltaîques sur le Lac de Mondély
2024 13 Validation Attribution Compensation Voirie 2024
2024 14 Décision modificative N°1
2024 15 Avis modif périmètre de la CCCP au sein du SMDEA
2024 16 Subvention "Animation Jeunes"
2024 17 Subvention "Association MONDELYBRE"
2024 18 Décision modificative N°2
2024 19 AVIS RELATIF A L’INSERTION DES CHEMINS DU PDIPRA
2024 20 TRAVAUX DES ROUTES SOUS MANDAT 2025
2024 21 PARTICIPATION AUX FRAIS DE CANTINE SOLAIRE DU RPI DU SIVOM DU PLANTAUREL

La Commune

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        • 2024 01 Adoption des Restes à réaliser 2023
        • 2024 02 Location Photocopieur
        • 2024 03 Délib auto le maire à engager, liquider et mandater dépenses d’investissement
        • 2024 04 Vote du Compte Administratif 2023
        • 2024 05 Approbation du Compte de Gestion 2023
        • 2024 06 Affectation du Résultat de Fonctionnement 2023
        • 2024 07 Vote des Taxes Locales 2024
        • 2024 08 Participation aux frais de cantine scolaire Montégut Plantaurel
        • 2024 09 Adhésion à l’ANEM
        • 2024 10 Vote du Budget Primitif 2024
        • 2024 11 Signature Convention de Mandat - Travaux de voirie 2024
        • 2024 12 Projet de panneaux photovoltaîques sur le Lac de Mondély
        • 2024 13 Validation Attribution Compensation Voirie 2024
        • 2024 14 Décision modificative N°1
        • 2024 15 Avis modif périmètre de la CCCP au sein du SMDEA
        • 2024 16 Subvention "Animation Jeunes"
        • 2024 17 Subvention "Association MONDELYBRE"
        • 2024 18 Décision modificative N°2
        • 2024 19 AVIS RELATIF A L’INSERTION DES CHEMINS DU PDIPRA
        • 2024 20 TRAVAUX DES ROUTES SOUS MANDAT 2025
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Communauté de communes Arize-Lèze

Route de Foix
09130, LE FOSSAT

Tél : 05 61 68 55 90
Email : accueil@arize-leze.fr

Horaires d'ouverture :

Du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h.

 

Le Président, Jean-Claude COURNEIL

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