2023 01 Adoption des restes à réaliser
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Documents à télécharger
2023 01 adoption des restes a realiser
- Le Conseil Municipal
- Visite Guidée
- Affichage des Actes Légaux
- 2022
- 2023
- Arrêtés du Maire
- Délibération du Conseil Municipal
- 2023 01 Adoption des restes à réaliser
- 2023 02 Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépense d’investissement
- 2023 03 Location salle communale pour des cours de Yoga
- 2023 04 Réduction du Loyer de février pour MOREAU Tiphaine
- 2023 05 Vote du Compte Administratif 2022
- 2023 06 Délibérations approuvant le Compte de Gestion 2022
- 2023 07 Affectations du résultat de fonctionnement 2022
- 2023 08 Signature Convention travaux de voirie 2023
- 2023 09 Votes des taux des Taxes Locales 2023
- 2023 10 Vote du Budget Primitif 2023
- 2023 11 Désignation d’un référent déontologue pour les élus
- 2023 12 Projet photovoltaïque de Mondély - concertation citoyenne volontaire
- 2023 13 Délégation de signature pour signer les documents d’urbanisme lorsqu’ils concernent le Maire
- 2023 14 Modification du prix du loyer du logement communal de Las Termes avec le garage compris
- Liste des délibérations
- Procès-verbaux des Conseils Municipaux
- 2024
- 2025
- Aides aux logements
- QUALITE DES EAUX DE CONSOMMATION HUMAINE 2023
- QUALITE DES EAUX DE CONSOMMATION HUMAINE 2024
- QUALITE DES EAUX DE CONSOMMATION HUMAINE 2025