Commune de Gabre
  • Accueil
  • La Commune
    • Visite Guidée
    • Affichage des Actes Légaux
  • Intercommunalité
    • Culture - MUSIQUE
    • Equipements - Plannings
    • Enfance Jeunesse
    • Urbanisme
    • Habitat
    • Déchets
    • Transports
    • Développement Durable et Tourisme
    • Action sociale, Santé, Sécurité
    • Aide aux associations
    • Droit & démarches
    • Voirie
    • Économie, Porteurs de projets, Aides à l’Embauche
  • Annuaire
    • Beauté, Bien-être, Tatouage
    • Industrie
    • Commerces, Distribution, Traiteurs
    • Métiers d’Art - Artisans
    • Espaces Verts
    • Transport
    • Construction - Entretien - BTP- Matériaux
    • Conseil, Formation, Services
    • Pompes funèbres
    • Garage, Réparations
    • Santé
    • Associations
    • Fleuriste
    • Productions agricoles - Vente directe
    • Soins Animal
    • Informatique - Communication -Multimédia
    • Architecture
    • Social, Service à la personne, Service de nettoyage
    • Administration, Finance, Juridique, Immobilier
  • Agenda
  • Bibliothèques
  • Tourisme

vousetesici Accueil Affichage des Actes Légaux2025DELIBERATIONS 2025 16 AVIS SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DU SMDEA

2025 16 AVIS SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DU SMDEA

2025 16 AVIS SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DU SMDEA

2025 16 AVIS SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DU SMDEA

Documents à télécharger

2025 16 Avis sur la modification des statuts du SMDEA

La Commune

  • Le Conseil Municipal
  • Visite Guidée
  • Affichage des Actes Légaux
    • 2022
    • 2023
    • 2024
    • 2025
      • ARRÊTES DU MAIRE
      • DELIBERATIONS
        • 2025 01 ASSAINISSEMENT AUTONOME DE LA SALLE COMMUNALE
        • 2025 02 ACHAT DE PANNEAUX ELECTORAUX ET CHAISES
        • 2025 03 AVIS SUR MA MOTION - MAINTIEN DES AIDES A L’ELECTRIFICATION RURALE
        • 2025 04 ADOPTION DES RESTES A REALISER 2024
        • 2025 05 Vote du CFU 2024
        • 2025 06 Affectation du résultat de fonctionnement 2024
        • 2025 07 Vote des Taxes Locales 2025
        • 2025 08 Modalité participation financement PSC
        • 2025 09 Incorporation de biens vacants dans le domaine communal
        • 2025 10 Vote du Budget Primitif 2025
        • 2025 11 Signature convention mandat travaux voirie 2025
        • 2025 12 Création d’un emploi permanent
        • 2025 13 Création d’un Marché et d’un Vide Grenier
        • 2025 14 APPROBATION DE LA CHARTE DE 2025 2040 DU PNR
        • 2025 15 VALIDATION TABLEAU DE VOIRIE DES VOIES D’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNE
        • 2025 16 AVIS SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DU SMDEA
        • 2025 17 PARTICIPATION AUX FRAIS DE CANTINE SCOLAIRE DU RPI DU SIVOM DU PLANTAUREL
      • LISTE DES DELIBERATIONS
    • Aides aux logements
    • QUALITE DES EAUX DE CONSOMMATION HUMAINE 2023
    • QUALITE DES EAUX DE CONSOMMATION HUMAINE 2024
    • QUALITE DES EAUX DE CONSOMMATION HUMAINE 2025
La Communauté
  • Les bulletins
  • Le Siège de la Communauté Arize Leze
  • Les Procès Verbaux des Conseils Communautaires
  • Les délibérations du Conseil Communautaire
  • Les compétences
  • Les budgets
  • Les Marchés Publics
  • Le Conseil
  • Les commissions
Les services
  • Enfance Jeunesse
  • Aide aux associations
  • Économie, Porteurs de projets, Aides à l’Embauche
  • Urbanisme
  • Déchets
  • Transports
  • Droit & démarches
  • Equipements - Plannings
  • Voirie
  • Action sociale, Santé, Sécurité
  • Développement Durable et Tourisme
  • Habitat
Communauté de communes Arize-Lèze

Route de Foix
09130, LE FOSSAT

Tél : 05 61 68 55 90
Email : accueil@arize-leze.fr

Horaires d'ouverture :

Du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h.

 

Le Président, Jean-Claude COURNEIL

Mentions légales