ARRÊTES DU MAIRE
ARRÊTES DU MAIRE
- Le Conseil Municipal
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- Affichage des Actes Légaux
- 2022
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- 2026
- ARRÊTES DU MAIRE
- 2026 01 INTERDICTION DE CAMPING SAUVAGE
- 2026 02 Arrête portant titularisation après détachement suite à une promotion interne de Mme DEJEAN Marie Pierre Rédacteur
- 2026 03 Pourtant délégation au premier adjoint - DEJEAN Jean Paul
- 2026 04 Pourtant délégation au 2e adjoint PAGES Nelly
- 2026 05 Portant délégation au 3e adjoint - BALANSA JeanLouis
- 2026 06 Pourtant délégation de signatures de DEJEAN Marie Pierre Rédacteur
- 2026 07 Arrêtez pourtant délégation de signatures au SDIAU
- 2026 08 CUA 0091271272600001 Maître Claire CLARAC
- 2026 09 CUA 0091272600002 MAIRIE URBA
- CDD Clotilde DESVERNES
- 2026 11 Attribution IFSE Clotilde DESVERNES
- 2026 12 CDD MAZET Fabrice
- 2026 13 Attribution IFSE MAZET Fabrice
- 2026 14 Arrêté temporaire de circulation TOLNAY Tiffen
- 2026 15 Opposition au transfert de pouvoir de police spécial du Maire du Président EPCI
- 2026 16 Autorisation Fête Locale
- 2026 17 Autorisation Marché Nocturne
- 2026 18 Interdiction temporaire acte pyrotechnique
- 2026 19 Concert Camp International de Jeunes
- 2026 20 CDD DESVERNES Clotilde
- 2026 21 Attribution IFSE et CIA DESVERNES Clotilde
- 2026 22 Réglementation Fontaine Village
- DELIBERATIONS
- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
- PROCÈS VERBAUX
- ARRÊTES DU MAIRE
- Aides aux logements
- QUALITE DES EAUX DE CONSOMMATION HUMAINE 2023
- QUALITE DES EAUX DE CONSOMMATION HUMAINE 2024
- QUALITE DES EAUX DE CONSOMMATION HUMAINE 2025
- QUALITE DES EAUX DE LA CONSOMMATION HUMAINE 2026