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DELIBERATIONS

DELIBERATIONS

2026 01 Autorisant le Maire à engager liquider mandater dépenses investissement

2026 02 MOTION PÖUR REAFFIRMER AU SDE09

2026 03 INSTITUANT UNE PARTICIPATION AU RISQUE SANTÉ CADRE DE LABELLISATION

2026 04 VOTE DU CFU

2026 05 AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT 2025

2026 06 Délibération fixant le nombre de postes d’adjoint

2026 07 Délégation de fonction au maire aux termes de l’article L 2122 - 22 du CGCT

2026 08 Indemnités de fonction aux élus

2026 09 Délibération modificative de délégation de fonctions au Maire

2026 10 Vote des Taxes Locales 2026

2026 11 Désignation des délégués AGEDI

2026 12 Désignation des délégués au SDE 09

2026 13 Désignation d’un conseiller municipal à la charge des question défense

2026 14 Désignation des délégués de la commune au PNR

2026 15 Désignation des membres à la Commission d’Appel d’Offres

2026 15 Désignation des membres à la ommission d’Appel d’Offres

2026 16 Désignation des délégués de la Commission des Ainés

2026 17 Création d’un Emploi non permanent Filière Technique

2026 18 Désignation des délégués à la Location de la Salle Communale

2026 19 Indemnités de fonction aux conseillers municipaux non titulaire de délégation

2026 20 Vote du Budget 2026

2026 21 Renouvellement de la Convention d’adhésion au SDIAU

2026 22 Proposition de candidats à CCID

2026 23 Élection des délégués pour les Élections Sénatoriales

2026 24 Signature Convention Mandat - Travaux de voirie 2026