2026 16 Désignation des délégués de la Commission des Ainés
2026 16 Désignation des délégués de la Commission des Ainés
2026 16 Désignation des délégués de la Commission des Ainés
Documents à télécharger
2026 16 DELEGUES COMMISSION AINES
- Le Conseil Municipal
- Visite Guidée
- Affichage des Actes Légaux
- 2022
- 2023
- 2024
- 2025
- 2026
- ARRÊTES DU MAIRE
- DELIBERATIONS
- 2026 01 Autorisant le Maire à engager liquider mandater dépenses investissement
- 2026 02 MOTION PÖUR REAFFIRMER AU SDE09
- 2026 03 INSTITUANT UNE PARTICIPATION AU RISQUE SANTÉ CADRE DE LABELLISATION
- 2026 04 VOTE DU CFU
- 2026 05 AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT 2025
- 2026 06 Délibération fixant le nombre de postes d’adjoint
- 2026 07 Délégation de fonction au maire aux termes de l’article L 2122 - 22 du CGCT
- 2026 08 Indemnités de fonction aux élus
- 2026 09 Délibération modificative de délégation de fonctions au Maire
- 2026 10 Vote des Taxes Locales 2026
- 2026 11 Désignation des délégués AGEDI
- 2026 12 Désignation des délégués au SDE 09
- 2026 13 Désignation d’un conseiller municipal à la charge des question défense
- 2026 14 Désignation des délégués de la commune au PNR
- 2026 15 Désignation des membres à la Commission d’Appel d’Offres
- 2026 15 Désignation des membres à la ommission d’Appel d’Offres
- 2026 16 Désignation des délégués de la Commission des Ainés
- 2026 17 Création d’un Emploi non permanent Filière Technique
- 2026 18 Désignation des délégués à la Location de la Salle Communale
- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
- Aides aux logements
- QUALITE DES EAUX DE CONSOMMATION HUMAINE 2023
- QUALITE DES EAUX DE CONSOMMATION HUMAINE 2024
- QUALITE DES EAUX DE CONSOMMATION HUMAINE 2025