2026 10 Vote des Taxes Locales 2026
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Documents à télécharger
2026 10 VOTE DES TAXES LOCALES
- Le Conseil Municipal
- Visite Guidée
- Affichage des Actes Légaux
- 2022
- 2023
- 2024
- 2025
- 2026
- ARRÊTES DU MAIRE
- DELIBERATIONS
- 2026 01 Autorisant le Maire à engager liquider mandater dépenses investissement
- 2026 02 MOTION PÖUR REAFFIRMER AU SDE09
- 2026 03 INSTITUANT UNE PARTICIPATION AU RISQUE SANTÉ CADRE DE LABELLISATION
- 2026 04 VOTE DU CFU
- 2026 05 AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT 2025
- 2026 06 Délibération fixant le nombre de postes d’adjoint
- 2026 07 Délégation de fonction au maire aux termes de l’article L 2122 - 22 du CGCT
- 2026 08 Indemnités de fonction aux élus
- 2026 09 Délibération modificative de délégation de fonctions au Maire
- 2026 10 Vote des Taxes Locales 2026
- 2026 11 Désignation des délégués AGEDI
- 2026 12 Désignation des délégués au SDE 09
- 2026 13 Désignation d’un conseiller municipal à la charge des question défense
- 2026 14 Désignation des délégués de la commune au PNR
- 2026 15 Désignation des membres à la Commission d’Appel d’Offres
- 2026 15 Désignation des membres à la ommission d’Appel d’Offres
- 2026 16 Désignation des délégués de la Commission des Ainés
- 2026 17 Création d’un Emploi non permanent Filière Technique
- 2026 18 Désignation des délégués à la Location de la Salle Communale
- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
- Aides aux logements
- QUALITE DES EAUX DE CONSOMMATION HUMAINE 2023
- QUALITE DES EAUX DE CONSOMMATION HUMAINE 2024
- QUALITE DES EAUX DE CONSOMMATION HUMAINE 2025